Mentions légales

Date de mise à jour : 11/4/2025

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1. ÉDITEUR DU SITE

Le site arkeis.fr est édité par :

SARL BERRUER
Nom commercial : ARKEIS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SARL)
Siège social : 2bis rue de la Fosse Cochard, 51370 Saint-Brice-Courcelles, France

SIRET : 498 534 890 00021
RCS Reims

Téléphone : +33 3 26 09 09 10
Email : web@arkeis.fr

Directeur de la publication :
Baptiste Berruer, en qualité de directeur technique de la SARL BERRUER

2. HÉBERGEMENT

Le site arkeis.fr est hébergé en interne.

3. CONCEPTION ET DÉVELOPPEMENT

Conception, design et développement :
Louis Duhal Berruer
Site web : ldb.app

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

4.1 Droits d'auteur

Le site arkeis.fr et l'ensemble de son contenu (textes, images, vidéos, logos, graphismes, éléments sonores, logiciels, etc.) sont la propriété exclusive de la SARL BERRUER, à l'exception des contenus appartenant à des tiers mentionnés ci-après.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de la SARL BERRUER.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

4.2 Crédits photographiques

Certaines photographies présentes sur ce site ont été réalisées par :

  • Ludovic Henryet
  • Axel Coeuret
  • Michel Jolyot

Toute utilisation non autorisée de ces photographies est interdite.

4.3 Marques et logos

Les marques, logos et signes distinctifs reproduits sur le site appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Leur présence sur le site arkeis.fr ne confère aucun droit sur ces marques et n'implique aucune association ou partenariat, sauf mention contraire explicite.

La reproduction ou l'utilisation de ces éléments sans autorisation écrite de leurs titulaires est strictement interdite.

5. DONNÉES PERSONNELLES ET RGPD

5.1 Responsable du traitement

La SARL BERRUER est responsable du traitement de vos données personnelles.

Pour toute question relative à vos données personnelles, vous pouvez nous contacter :

  • Par email : web@arkeis.fr
  • Par courrier : SARL BERRUER, 2bis rue de la Fosse Cochard, 51370 Saint-Brice-Courcelles

5.2 Données collectées

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Via l'inscription à la newsletter :

  • Adresse email

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  • Adresse IP
  • Date et heure de connexion
  • Pages consultées

Ces données sont conservées de manière sécurisée sur nos serveurs hébergés en France.

5.3 Finalité du traitement

Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement pour les finalités suivantes :

  • Répondre à vos demandes de contact
  • Vous envoyer notre newsletter (uniquement si vous y avez souscrit)
  • Assurer la sécurité et le bon fonctionnement du site

Aucune donnée n'est vendue, louée ou cédée à des tiers à des fins commerciales.

5.4 Durée de conservation

Vos données personnelles sont conservées pendant :

  • Formulaire de contact : 3 ans à compter de votre dernier contact
  • Newsletter : jusqu'à votre désinscription
  • Logs serveur : 12 mois maximum

À l'issue de ces délais, vos données sont supprimées de nos systèmes.

5.5 Vos droits

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :

  • Droit d'accès : obtenir la confirmation que des données vous concernant sont traitées et en obtenir une copie
  • Droit de rectification : demander la correction de données inexactes ou incomplètes
  • Droit à l'effacement : demander la suppression de vos données
  • Droit à la limitation du traitement : demander le gel temporaire de vos données
  • Droit d'opposition : vous opposer au traitement de vos données
  • Droit à la portabilité : récupérer vos données dans un format structuré
  • Droit de définir des directives post-mortem : définir le sort de vos données après votre décès

Pour exercer ces droits, contactez-nous :

  • Par email : web@arkeis.fr
  • Par courrier : SARL BERRUER, 2bis rue de la Fosse Cochard, 51370 Saint-Brice-Courcelles

Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai d'un mois.

Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : www.cnil.fr

5.6 Sécurité

Nous mettons en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir la sécurité et la confidentialité de vos données personnelles, notamment pour empêcher qu'elles soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.

6. COOKIES

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8. RÉSEAUX SOCIAUX

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9. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

9.1 Contenu du site

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9.2 Disponibilité du site

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10. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents conformément aux règles de droit commun.

11. CONTACT

Pour toute question concernant les présentes mentions légales ou le site arkeis.fr, vous pouvez nous contacter :

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